exercice 2017
27/02/2018 11:18:49 -
Premier exerciceLa « grille du directeur » proposée ci-après est une libre application
des travaux d......, ESF éditeur,
2007.⋅ Miramon J.-M., Couet D. et Paturet J.-B., Le métier
de directeur. Techniques et fictions, Rennes, Presses de l’EHESP,
2017.⋅ Morin E., Introduction à la pensée complexe, Points
26/01/2017 00:00:00 -
Nouveauté 2017, le crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires (CITS) "n’est pas une fin en soi, il...... Nouveauté 2017, le crédit d’impôt sur la taxe sur les salaires (CITS) "n’est pas une fin en soi, il est indispensable de garantir une forme d’équité en matière fiscale entre les secteurs lucratif
15/05/2018 12:00:00 -
Un arrêté du 2 mai fixe, au titre de cette année, les tarifs plafonds applicables aux centres d'hébe...... brut à la place constaté au 31 décembre 2017 dépasse le ou les tarifs plafonds dont ils relèvent, percevra pour l'exercice 2018 un financement maximal égal au financement accordé en 2017, au titre
03/02/2017 12:00:00 -
Une instruction interministérielle fait le point sur le nouveau cadre budgétaire applicable aux étab...... de conclure un CPOM pour les EHPAD, les petites unités de vie (PUV) et de nombreuses structures prenant en charge des personnes handicapées (IME, IEM, CMPP, CAMSP...). L'exercice budgétaire 2017
04/09/2017 12:00:00 -
Dévoilés par l'instruction du 3 juillet dernier, les montants des dotations régionales limitatives ...... Dévoilés par l'instruction du 3 juillet dernier, les montants des dotations régionales limitatives (DRL) 2017 relatives aux frais de fonctionnement des services mandataires judiciaires à
07/06/2017 12:00:00 -
Dévoilée par circulaire, la décision de la directrice de la CNSA fixant les montants des dotations ...... des crédits – émanant essentiellement de l'assurance maladie – n'a donc pas été délégué. Tout ou partie de ce solde (environ 170 millions d'euros) pourra faire l'objet, avant la fin de l'exercice 2017, d'une
22/02/2017 00:00:00 -
Dans la foulée des décrets parus fin décembre réformant le financement des établissements et servic...... et financier porte sur l’analyse globale des équilibres généraux, l’activité prévisionnelle et l’analyse de l’évolution de la masse salariale. Enfin, à la clôture de l’exercice 2017, à la place du futur état
23/10/2017 12:00:00 -
Un arrêté, publié le 20 octobre, confirme le refus d'agrément, par le ministère des solidarités, de...... le 29 septembre lui demandant, à défaut d'agrément, de reporter l'enveloppe non consommée en 2017 sur l'exercice 2018. A suivre...
02/04/2015 00:00:00 -
Déploiement progressif des outils, persistance des résistances chez de nombreux professionnels pour...... 2013-2017. Un exercice également effectué par France Autisme, avant le bilan intermédiaire officiel, qui sera présenté lors du comité national le 16 avril, promet le gouvernement.
22/03/2017 12:00:00 -
Le ministère de la justice diffuse, dans une circulaire du 20 février, ses instructions concernant l......Le ministère de la justice diffuse, dans une circulaire du 20 février, ses instructions concernant la campagne budgétaire 2017 des établissements et services concourant à la mission de protection
16/01/2017 12:00:00 -
Les conditions d'utilisation et d'affectation des crédits du plan d'aide à l'investissement (PAI) de...... les priorités du plan. Ressources dédiées au PAI Au global, 135 millions d'euros sont affectés au PAI 2017, comprenant les 100 millions d'euros prévus par la loi Vieillissement pour les exercices 2016 à 2018
27/01/2017 12:00:00 -
La CNSA a mis en ligne son instruction détaillant les priorités du plan d'aide à l'investissement (P...... ! Mais là n'est pas la différence notable entre les deux exercices. Les critères d'éligibilité et priorités du PAI 2017 ont en effet évolué, la CNSA précisant les nouveautés inscrites dans l'arrêté du 9 janvier. La procédure
31/08/2023 00:00:00 -
S’il est encore trop tôt pour porter un jugement définitif sur l’évolution des entreprises adaptées...... sur les exercices 2017 à 2022. Le secteur a, certes, fait l’objet d’une gestion "globalement sérieuse" mais les résultats quantitatifs s’avèrent décevants au regard des objectifs. Un bilan entravé notamment
08/06/2023 00:00:00 -
Les tarifs plafonds applicables cette année aux établissements et services d'aide par le travail (E...... à 14 160 euros par place autorisée (contre 13 811 euros fin 2022). Ces montants ne sont pas opposables aux gestionnaires signataires avant le 1er janvier 2017 d’un contrat pluriannuel d'objectifs
27/09/2018 09:49:22 -
Pour les paramètres d’évolution des budgets pour l’exercice 2018, voir l’instruction DGCS/SD5C/DSS/S......Pour les paramètres d’évolution des budgets pour l’exercice 2018, voir l’instruction DGCS/SD5C/DSS/SD1A/CNSA/DESMS/2018/121 du 15 mai 2018 relative aux orientations de l’exercice 2018
04/10/2023 00:00:00 -
Obligatoire depuis 2017 dans certaines associations et fondations, la mise en place d’un dispositif ......Obligatoire depuis 2017 dans certaines associations et fondations, la mise en place d’un dispositif anticorruption est recommandée pour toutes les structures qui ont recours au quotidien à des fonds
25/01/2024 11:22:00 -
La Protection judiciaire de la jeunesse a un devoir d’exemplarité, explique sa directrice Caroline N...... qui nous sont alloués participe de la nécessaire exemplarité de la PJJ, axe majeur de notre projet. Quel est l’enjeu de cette priorité ? C. N. Sécuriser l’exercice de nos missions. On y retrouve tout ce qui relève
03/05/2023 00:00:00 -
La protection fonctionnelle est une garantie statutaire offerte aux agents publics. L’abondance du c......) Qui est éligible ? La protection fonctionnelle concerne les fonctionnaires ou contractuels, ainsi que les anciens agents publics, pour des faits contemporains à l'exercice de leurs fonctions
18/05/2022 00:00:00 -
Pour prévenir tout nouveau scandale Orpea, l’État entend améliorer la transparence financière dans l...... la philosophie qui a prévalu depuis 2017 pour les Ehpad lucratifs et les non lucratifs non habilités à l’aide sociale. Jusque-là, les pouvoirs publics considéraient que s’intéresser au détail de leur comptabilité
03/07/2023 12:00:00 -
Vous envisagez de devenir directeur dans le secteur social et médico-social ? Que vous soyez en form...... du Prix de la rédaction Diriger demain 2017 « La tribune offerte par le prix Diriger demain m'a paru une occasion de poser ma réflexion sur mes ambitions et mes valeurs professionnelles. L'exercice m'a